Mentions légales du site www.mohair-du-val-de-deule.fr

============================================================

Ce site est édité par : christine delécluse, mohair du val de deûle

établie au 21 rue de Comines 59890 quesnoy sur deûle

Immatriculée à l'insee sous le numéro de siret 813 923 836 000 15

N° TVA : FR 26 813 923 836
Tél : 0320398832]  0640445130
E-mail : christine.delecluse@orange.Fr

Directeur de la publication : christine delécluse, représentante légale

============================================================

Designer et développer du site 

shop application 50 rue Albert Louppe 29200 Brest

Hébergeur: SAS OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Droits d'auteur et responsabilité

Tous les textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes, et contenus présents sur le site www.mohair-du-val-de-deule.fr sont la propriété de la société christine delécluse, mohair du val de deûle

Sauf en cas d'autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toute utilisation des contenus du site www.mohair-du-val-de-deule.fr  autre que la consultation individuelle et privée sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Le site www.mohair-du-val-de-deule.fr a pour objet de fournir une information concernant l’activité de la société. Christine delécluse] s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site www.mohair-du-val-de-deule.fr  sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Marque- Logos

Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L.713-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Informations personnelles et libertés

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique et sont nécessaires à la gestion de la transaction et au bon déroulement du processus de commande sur le site www.mohair-du-val-de-deule.fr. Le destinataire des données est uniquement le site www.mohair-du-val-de-deule.fr
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à notre service client,  à l'adresse christine.delecluse@orange.fr  
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

LIMITES DE RESPONSABILITE

L’utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.

L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations ou des outils disponibles et vérifiés. L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable de tout inconvénient ou dommage inhérent à l’utilisation du réseau Internet, des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités, d’une rupture de service, d’une intrusion extérieure ou de la présence de virus informatiques.

DONNES A CARACTERE PERSONNEL

Formulaire de Contact : les messages électroniques comprenant les coordonnées de l’utilisateur (Nom, prénom, e-mail) sont exploités par l’éditeur pour répondre à vos demandes.

Les données à caractère personnel fournies par l’utilisateur et collectées par l’éditeur sur le site sont traitées en toute confidentialité et sont sauvegardées dans une ou plusieurs bases de données centralisées au niveau de l’éditeur.

Elles sont destinées à faciliter l’utilisation du site par l’utilisateur, à assurer l’enregistrement, le suivi et l’archivage de ses commandes, ainsi qu’à promouvoir la qualité de ses relations avec l’éditeur.

Les informations indispensables pour la prise en compte de la commande et de son exécution (civilité, prénom, nom, date de naissance, adresse de facturation, adresse de livraison, etc.) sont identifiées par un astérisque. En conséquence, le défaut de fourniture de ces informations équivaut à renoncer à l’utilisation des services proposés.

L’éditeur peut être amené à communiquer, à titre confidentiel, les données à caractère personnel concernant l’utilisateur à ses prestataires techniques qui concourent à la fourniture des services proposés sur le site.

Les données à caractère personnel fournies par l’utilisateur et collectées par l’éditeur pourront être utilisées par les partenaires commerciaux de l’éditeur à des fins de prospection commerciale.

Tout utilisateur ne souhaitant pas ou plus recevoir de messages de prospection commerciale de la part des partenaires commerciaux de l’éditeur pourra s’y opposer selon les modalités définies à l’article 11 des Conditions Générales de Vente du site.

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Il pourra exercer ces droits en contactant l’éditeur aux coordonnées indiquées sous le titre « Editeur du site ».

COOKIES

 Lors de la visite de l’utilisateur sur le site, l’éditeur implante un ou des cookies dans son ordinateur.

Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation sur le site, et stocke des informations que l’utilisateur a saisies durant sa visite : les pages qu’il a consultées, la date et l’heure de la consultation, le contenu de ses commandes.

Ainsi, l’utilisateur n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite de les saisir à nouveau. L’éditeur pourra les consulter lors des prochaines visites de l’utilisateur.

.

Les cookies que l’éditeur émet lui permettent :

- d’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le site afin d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie des services proposés ;

- de mémoriser des informations relatives aux formulaires remplis par l’utilisateur sur le site ou à des produits, services ou informations choisis par l’utilisateur sur le site ;

- de permettre à l’utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnel du site, tels que le compte de l’utilisateur, grâce à des identifiants ou des données qu’il a éventuellement antérieurement confiés.

L’utilisateur peut s’opposer à l’enregistrement de cookies ou supprimer les cookies. Pour ce faire, il faut qu’il paramètre son navigateur de la manière suivante :

- pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : menu Outils/Options Internet/Onglet Confidentialité, sélectionner le niveau souhaité à l'aide du curseur.

- pour Mozilla Firefox : menu Outil/Options Vie Privée/Menu Cookie, sélectionner les options souhaitées.

- pour Opéra 6.0 : menu Fichier/Préférence/Vie Privée.

- pour les autres navigateurs, consulter l'aide du navigateur utilisé.

Si l’utilisateur refuse des cookies dans son terminal, ou supprime ceux qui y sont enregistrés, il ne pourra plus bénéficier d’un certain nombre de fonctionnalités. Le cas échéant, l’éditeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des services résultant de l’impossibilité pour l’éditeur d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement.

DROIT APPLICABLE

 Le présent site est soumis au droit français.

====> Si déclaration à la CNIL

Ce site est déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) sous le numéro [numéro de votre déclaration à la CNIL] et respecte les dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

============================================================